Conditions générales d'accès et d'utilisation des contenus du site web de l'hôpital Sant Joan de Déu de Barcelone.
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L’hôpital peut mettre à jour le contenu informatif et la présentation du site web. Les modifications des conditions régissant l’utilisation ou la souscription de services seront effectuées conformément aux motifs et limites légalement applicables et seront communiquées aux utilisateurs lorsque cela s’avérera nécessaire.
Tiers de confiance et code de conduite
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Exclusion de garanties et de responsabilité
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Le responsable du site web n’est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre d’exemple non exhaustif, dans les forums, les chats, les blogs, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web du responsable du site web. Toutefois, conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, le responsable du site web se tient à la disposition de tous les utilisateurs, des autorités et des forces de sécurité, et s'engage à collaborer activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'enfreindre la législation nationale ou internationale, de porter atteinte aux droits de tiers ou de nuire à la morale et à l'ordre public. Si l’utilisateur estime qu’un contenu du site web est susceptible d’entrer dans cette catégorie, il est prié d’en informer immédiatement l’administrateur du site web.
Sommaire
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Propriété intellectuelle et industrielle
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Date de la dernière mise à jour : 17/11/2026